Document d'archives : Installation d’une école primaire de filles : dossier d’enquête publique (1922), correspondance, extraits des délibérations du...
Titre :
Installation d’une école primaire de filles : dossier d’enquête publique (1922), correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, coupure de presse, pétition, déclaration d’utilité publique (1922-1924).
Cote :
2 Q 47
Inventaire d'archives :
Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
Informations sur le producteur :
Yonne (France). Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | réintégration numéro via 2022-0010 Yonne (France). Préfecture |
| inconnue | réintégration numéro via Yonne. Préfecture 2022-0010 |
| inconnue | réintégration numéro viaYonne. Préfecture 2022-0010 |
Institutions :
Lieux :
Sens (Yonne, France), Sens, Palais synodal de (Yonne, France), Sens, Archevêché de (Yonne, France)
Thèmes :
Séparation des Églises et de l'État (1905), domaine immobilier, domaine mobilier, fabrique d'église, oeuvre d'art, temporel ecclésiastique, école, édifice cultuel
Type de document :
coupure de presse, déclaration d’utilité publique, délibération