Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1539-1792. Agriculture, industrie, commerce, 1510-1511. Lois et actes du...
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1539-1792. Agriculture, industrie, commerce, 1510-1511. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1792. Administration générale de la commune, 1790-1830. Etat civil, 1793-1830. Contributions, administrations financières, 1791-1821. Affaires militaires, 1902. Police, hygiène publique, justice, 1790. Finances de la commune, 1814-1815. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1911.
Cote :
ED 319 1 - 59
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, CADASTRE, CATHOLICISME, COMMUNE, CONSEIL MUNICIPAL, DECES, DOMAINE PRIVE, ETAT CIVIL, FINANCES COMMUNALES, IMPOT DIRECT, IMPOT FONCIER, LOI, MARCHE, MARIAGE, NAISSANCE, POMPIER, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, SEPULTURE
Type de document :
ACTE D'ETAT CIVIL, CIRE VERTE, DECRET, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, DESSIN, Document d'archives, ETAT DE SECTION, IMPRIME, INVENTAIRE, LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE, LOI, MANDEMENT, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, ORDONNANCE ROYALE, PAPIER, PARCHEMIN, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D'ARPENTAGE, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE