Document d'archives : « Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».
Contenu :
1 S 49 Correspondance, circulaires, lois imprimées, réclames. Inventaire des archives (1788), « Explication du toisé » (traité d’arpentage), instructions données au syndic de la municipalité (16 octobre 1789), circulaire des "procureurs syndics du département de Commenge", circulaire de la municipalité de Toulouse engageant [l’Isle] à se réunir à son département. etc.
Cote :
1 NUM AC 4774 / 2 E 8206
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre relié dos parchemin moderne, 28 cm