Document d'archives : Actes constitutifs de la commune, 1649. Administration communale, 1760-1776. Finances, impôts et comptabilité, 1539-1643. Biens...
Titre :
Actes constitutifs de la commune, 1649. Administration communale, 1760-1776. Finances, impôts et comptabilité, 1539-1643. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1408-1786. Justice, procédures, police, 1710-1790. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1600-1792. Documents divers, 1616-1700. Lois et actes du pouvoir central, 1792-an II. Administration générale de la commune, 1787-an XI. Police, hygiène publique, justice, 1791-an III. Instruction publique, sciences, lettres et arts, an II-1840.
Cote :
ED 390 1 - 30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, CATHOLICISME, COMMUNE, CONSEIL MUNICIPAL, DECES, DECRET-LOI, DOMAINE PRIVE, FISCALITE, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, POLICE MUNICIPALE, SCOLARITE, SEPULTURE
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE DE CATHOLICITE