Document d'archives : Actes constitutifs de la commune, 1649. Administration communale, 1760-1776. Finances, impôts et comptabilité, 1539-1643. Biens...

Titre :

Actes constitutifs de la commune, 1649. Administration communale, 1760-1776. Finances, impôts et comptabilité, 1539-1643. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1408-1786. Justice, procédures, police, 1710-1790. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1600-1792. Documents divers, 1616-1700. Lois et actes du pouvoir central, 1792-an II. Administration générale de la commune, 1787-an XI. Police, hygiène publique, justice, 1791-an III. Instruction publique, sciences, lettres et arts, an II-1840.

Cote :

ED 390 1 - 30

Informations sur le producteur :

Origine:
Urville

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique:


Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65

Archives départementales de l'Aube

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