Document d'archives : Ferme et terrains. - Acquisition, location, exploitation : correspondance, facture, arrêté des Ponts et Chaussées, statistique,...
Titre :
Ferme et terrains. - Acquisition, location, exploitation : correspondance, facture, arrêté des Ponts et Chaussées, statistique, listes, plans parcellaires, extraits des délibérations de la commission départementale, affiche.
Cote :
Hdpt 45 N1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2012-04-25 | versement numéro via 2012 54 Centre hospitalier Émile-Durkheim (Épinal, Vosges) |
Lieux :
Thèmes :
acquisition, domaine immobilier, exploitation commerciale, location, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
affiche, correspondance, délibération, pièce comptable, plan cadastral, statistique