Document d'archives : Rue des Marchands. – Pavage : état des dépenses, état des sommes dues par les propriétaires, état parcellaire (1826, 1841)....
Titre :
Rue des Marchands. – Pavage : état des dépenses, état des sommes dues par les propriétaires, état parcellaire (1826, 1841). Ecoulement des eaux : correspondance, pétition (s. d, 1841) Alignements : demandes et arrêtés (1846-1942). Démolition d'une façade : notification (1877). Elargissement : correspondance, bail de location, extrait du plan d'alignement, avis du maire pour enquête publique, déclaration d'utilité publique, actes de possession, coupures de presse, état des honoraires du notaire, quittances des indemnités de non jouissance par les locataires des maisons mises à l'alignement, extrait de la matrice cadastrale, état des frais d'avocat, plan parcellaire des immeubles et portions d'immeubles à acquérir (1901-1911). Affaire Bernier : correspondance, arrêté d'alignement, arrêté préfectoral, rapports d'expert (1854-1855, 1903-1904). Rue des Marronniers. – Alignements : demandes et arrêtés (1904-1906).
Contenu :
Cote :
E depot 137 O 12