Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Dépôt de pièces par Jean-Baptiste Boissonnas, banquier, demeurant 46, rue de Provence, concernant la famille de Leuchtenberg, et...

Date : 23 juin 1869

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Titre :

Dépôt de pièces par Jean-Baptiste Boissonnas, banquier, demeurant 46, rue de Provence, concernant la famille de Leuchtenberg, et des membres de la famille impériale de Russie.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2018 (K. Kantorska)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/1219

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Personnes :

Boissonnas, Jean-Baptiste, Russie (famille impériale de)

Lieux :

Provence (rue de)

Type de document :

dépôt de pièces

Activité :

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