Document d'archives : Traite négrière. - Projet de règlement pour les colonies. Autre projet pour le commerce de la côte occidentale d'Afrique. Traite...
Titre :
Traite négrière. - Projet de règlement pour les colonies. Autre projet pour le commerce de la côte occidentale d'Afrique. Traite des noirs. Avis, observations des chambres de commerce de Montpellier et Toulouse, mémoires. Sète figure parmi les ports d'armement pour les colonies (1762-1763). - Arrêt relatif à la traite (1767). - Mariage des nègres, mulâtres et gens de couleur (1778). - Arrêt sur les denrées coloniales et la traite des noirs (26 octobre 1784). - Arrêt sur la gratification des armateurs pour la traite des noirs.
Cote :
C 5499
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille. - 38 pièces, papier ; 6 imprimés.
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement