Document d'archives : Livre des numéros suivis (s.d.).
Contenu :
Ce registre contient un état nominatif des sommes payées par les particuliers au sujet des affranchissements (1772-1792).
Cote :
E DEPOT 198/CC 2
Inventaire d'archives :
E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
Conditions d'accès :
2011
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Thèmes :
17E SIECLE, 18E SIECLE, 19E SIECLE, ASSEMBLEE CONSTITUANTE (1789-1791), ASSEMBLEE LEGISLATIVE (1791-1792), CADASTRE, CONSULAT (1799-1804), CONVENTION NATIONALE (1792-1795), DIRECTOIRE (1795-1799), MONARCHIE D'ANCIEN REGIME, MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848), PREMIER EMPIRE (1804-1815), RESTAURATION (1815-1830), REVOLUTION DE 1789, TERREUR (1793-1794)