Document d'archives : CHEVANNES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (26 septembre 1995 - 24...

Date : 1992 - 1998

Titre :

CHEVANNES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (26 septembre 1995 - 24 décembre 1998) ; LES MOLIERES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (24 mars1997 - 25 novembre 1998) ; ORVEAU, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (22 novembre 1993 - 22 juillet 1996) ; SAINT-CHERON, programme 97, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (29 janvier 1997 - 18 novembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (27 août 1992 - 13 novembre 1996) ; MEREVILLE, programme 1991-93, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 1er juin 1993 (28 mars 1991 - 6 mars 1999) ; LA VILLE DU BOIS, programme 95, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (16 octobre 1992 -3 décembre 1998).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/105

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX

Lieux :

VERT-LE-GRAND, ORVEAU, MEREVILLE Commune, MOLIERES (LES), CHEVANNES, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-CHERON Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement, aménagement du territoire, commune, entretien, financement, réseau routier

Type de document :

Papier, contrat