Document d'archives : Gestion du bâtiment STIC Plastiques à Plan-d'Orgon : dossier de location à la société LTV (constitué de rapport en commission...
Titre :
Gestion du bâtiment STIC Plastiques à Plan-d'Orgon : dossier de location à la société LTV (constitué de rapport en commission permanente, convention de mandat de commercialisation à la SPE, factures, bail, correspondance, titres de recettes) ; dossier de cession du bâtiment à la société Deltalène (constitué de rapport en commission permanente, résiliation du bail commercial, correspondance, notes de service, avis des services fiscaux sur la valeur du bâtiment, plans des locaux, état descriptif, statuts de la SPE).
Cote :
2333 W 79
Inventaire d'archives :
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Conditions d'accès :
Librement communicable