Document d'archives : Service vicinal. - Prestations en tâches et en nature : propositions et délibérations du conseil municipal fixant une...
Titre :
Service vicinal. - Prestations en tâches et en nature : propositions et délibérations du conseil municipal fixant une tarification, registres de déclaration des options, rôles des prestations, mémoire, projet de pétition (1811-1891). Comptabilité : budgets, chapitres additionnels, mises en demeure de création de ressources et dépenses à prévoir, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1955).
Cote :
E-DEPOT 2 1O7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
Informations sur l'acquisition :
| 2007-02-21 | Dépôt numéro via 2007-03814 La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |