Document d'archives : Quartier maritime de Noirmoutier. - Aides européennes (flotte de pêche, investissements à terre, construction ou acquisitions de...

Titre :

Quartier maritime de Noirmoutier. - Aides européennes (flotte de pêche, investissements à terre, construction ou acquisitions de navires) : dossiers individuels. Permis de mise en exploitation. Comité interprofessionnel de la conchyculture, 1982-2000. Enregistrement des procès-verbaux, 1965-2004. Courrier, 1979-2002. Infractions, 1987-2007. Réglementation. Restructuration de l'hôpital local de Noirmoutier, 1985-1993. Centre de marée de Noirmoutier, 1985-1999. Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'Ile de Noirmoutier (OPPAN), 1946-2003.

Informations sur l'acquisition :

Versement, 2019.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
3.5
27 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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