Document d'archives : 110. - Lettres, mémoires et pétitions de membres du clergé et de communautés religieuses au sujet des prêtres réfractaires,...
Titre :
110. - Lettres, mémoires et pétitions de membres du clergé et de communautés religieuses au sujet des prêtres réfractaires, 1790-1792 (n°61-90) - 1 dossier.
Cote :
C//183
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))