Document d'archives : : Conseils nationaux d'administration Procès-verbaux, voeux, motions des conseils d'administration Textes de base :...

Titre :

: Conseils nationaux d'administration Procès-verbaux, voeux, motions des conseils d'administration Textes de base : (ampliations d'arrêtés, décrets par établissement) ampliation d'arrêté portant nomination de membres du conseil d'administration Lycée technique nationalisé mixte et C.E.T. Colmar nomination des membres du Conseil Collège national technique mixte de Saint-Louis : dossier antérieur à la nationalisation (1951-1956) arrêtés des 1er mars 1952, 7 janvier 1957 et 24 septembre 1957 et textes subséquents lycée technique et C.E.T. de Saint-Avold : institution d'un conseil unique (1963) Collège technique de Sarreguemines : dossier avant nationalisation (1949-1956) arrêtés

Cote :

19771174/14

Archives nationales

Liens