Document d'archives : Transcription.
Contenu :
Présentation du contenu
24 brumaire an IV-15 floréal an VIII.
Il s'agit de congés de réforme, absolus, de retraite, limités.
En début de registre, on trouvera un état nominatif des feuilles de route délivrées (an VII-an VIII).
En plus des congés, on trouvera des démissions, exemptions, dispenses, pensions ; des certificats médicaux et visites de santé, des extraits mortuaires, des états nominatifs.
Au verso du registre, feuillet 1 à 13, on trouvera un enregistrement des mandats (28 février 1790-23 nivôse an VIII). Feuillet 18 à 40, on trouvera un enregistrement des pétitions et réclamations (26 frimaire an IV-23 floréal an VIII).
Cote :
1 H 9
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui