Document d'archives : Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er février 1791 au 29 frimaire an VII (1er février 1791 - 19 décembre
Titre :
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er février 1791 au 29 frimaire an VII (1er février 1791 - 19 décembre 1798)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en brevet ; 2. nom, prénom des parties 3. date du jour ;
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XI/16
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis François Pottier pour l'étude XI
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 84 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 cm x largeur 22 cm folioté par le notaire. Le registre est en bon état.