Document d'archives : Chemins royaux des Cévennes. - Ordonnance de l'intendant de Baville portant que les entrepreneurs des chemins des Cévennes «...
Titre :
Chemins royaux des Cévennes. - Ordonnance de l'intendant de Baville portant que les entrepreneurs des chemins des Cévennes « auront la faculté de prendre dans les lieux voisins d'iceux, les pierres et autres matériaux nécessaires pour faire les ouvrages par eux entrepris, à la charge d'indemniser par eux les propriétaires » (29 décembre). - Autre ordonnance du même, ayant pour but de « pourvoir à la seureté des entrepreneurs des chemins des Sévennes » et permettant aux dits entrepreneurs « de porter une épée et des pistoletz d'arçon, tant et si longuement qu'ils travailleront aux dits chemins et lorsqu'ils seront sur les lieux » (29 décembre).
Cote :
C 3079
Inventaire d'archives :
Description physique :
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement