Document d'archives : Chemins royaux des Cévennes. - Ordonnance de l'intendant de Baville portant que les entrepreneurs des chemins des Cévennes «...

Titre :

Chemins royaux des Cévennes. - Ordonnance de l'intendant de Baville portant que les entrepreneurs des chemins des Cévennes « auront la faculté de prendre dans les lieux voisins d'iceux, les pierres et autres matériaux nécessaires pour faire les ouvrages par eux entrepris, à la charge d'indemniser par eux les propriétaires » (29 décembre). - Autre ordonnance du même, ayant pour but de « pourvoir à la seureté des entrepreneurs des chemins des Sévennes » et permettant aux dits entrepreneurs « de porter une épée et des pistoletz d'arçon, tant et si longuement qu'ils travailleront aux dits chemins et lorsqu'ils seront sur les lieux » (29 décembre).

Cote :

C 3079

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Portefeuille. - 2 pièces, papier.

Archives départementales de l'Hérault

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