Document d'archives : Maison communale. – Construction d'une mairie-école : extraits des archives de la commune, extraits du registre des délibérations...

Titre :

Maison communale. – Construction d'une mairie-école : extraits des archives de la commune, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis préfectoraux, avis de l'inspecteur d'académie, cahier des charges, autorisation d'acquérir un emplacement, enquête administrative de commodo et incommodo, rapport de l'inspecteur, extrait des délibérations du conseil départemental de l'instruction publique, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception définitive des travaux, extraits des actes de la mairie, situation de la caisse de la commune, correspondance (1859-1878).

Cote :

2 O 1608

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens