Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BRIIS-SOUS-FORGES, RD97-RD152, déviation : étude acoustique (1990), plans topographiques, étude de signalisation de direction et...

Date : 1990 - 1991

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Titre :

BRIIS-SOUS-FORGES, RD97-RD152, déviation : étude acoustique (1990), plans topographiques, étude de signalisation de direction et de police, étude de circulation (1991), étude de plantation (1990).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1911W/38

Inventaire d'archives :

TRAVAUX DE VOIRIE.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS

Lieux :

BRIIS-SOUS-FORGES

Thèmes :

20e siècle, police, route départementale, réseau routier, signalisation routière

Type de document :

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