Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 15 mars sur l'extension de Planet Indigo à Balaruc-le-Vieux, sur la création de Netto à Villeneuve-les-Maguelone, sur la création de L'Univers du Sommeil à Lattes, sur l'extension de l'hôtel Ibis à Montpellier : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2005).
Cote :
622 W 10
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2031
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF