Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1756-1776. Documents divers, 1770. Finances de la commune, 1795. Biens...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1756-1776. Documents divers, 1770. Finances de la commune, 1795. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1794.
Cote :
ED 363 1 - 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Saint-Thibault
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er décembre 1965
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BIENS, COMMUNE, DOMAINE PRIVE, FINANCES COMMUNALES, PROPRIETE FONCIERE
Type de document :
COMPTE FINANCIER, Document d'archives, IMPRIME, INVENTAIRE D'ARCHIVES, MANUSCRIT, PAPIER, PLAN