Document d'archives : Avril-juin 2010

Contenu :

Suite conférence internationale des forêts, équipe de préfiguration du secrétariat (4 mai).
Demande de réunion interministérielle : actualisation du décret d'organisation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (4 mai).
Présidence du jury de l'École nationale d'administration (ENA) 2010 (4 mai).
Amendements (4 mai).
Transfert des parcs (5 mai).
Lettres d'objectifs des directeurs régionaux de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et DREAL adjoints (6 mai).
Transport nucléaire (7 mai).
Enseignements fermeture espace aérien Propositions (10 mai).
Initiative communautaire directive concession de services (10 mai).
Comité interministériel Europe du 12 mai (10 mai).
Projet d'instruction sommet Rio + 20 (10 mai).
Rencontre SG / directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) (10 mai).
Représentants de l'État au Conseil d'administration de l'EPA Euro méditerranée (11 mai).
Séminaire directions interrégionales de la Mer (DIRM) et DDTM des 9 et 10 juin (12 mai).
Réunion interministérielle Cadrage du contrat d'objectif des Voies navigables de France (14 mai).
Fiche de présentation de l'opération pôle ministériel Saint-Germain (18 mai).
DATAR et révision contrats de projets (18 mai).
Moyens du cabinet Ville (18 mai).
Comité des 40 (21 mai).
Convention mise en œuvre de la politique immobilière de l'État (26 mai).
DREAL Champagne-Ardenne (27 mai).
Director Generals Meeting 2010 6/7 septembre (28 mai).
Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire (28 mai).
École nationale supérieure maritime (28 avril).
État d'avancement des programmes européens 2007-2013 (1er juin).
Lettre de mission de Eudes Riblier, futur président du Conseil d'administration de l'École nationale supérieure maritime (1er juin).
Réunions avec le directeur du cabinet du ministre d'État (3 décembre 2009-5 février 2010).
Transpositions des directives (27 novembre 2009-23 avril 2010).
Chrono (27 novembre 2009-18 avril 2010).
Note au SG (27 novembre 2009-28 mai 2010).
Financement du film « Océans » (s. d.).
Loi finances pour 2010 (s. d.).
Opérateurs de l'État (s. d.).
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : lettre de mission P. Vesseron (s. d.).
Divers points d'actualité (s. d.).
Renouvellement du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) (s. d.).
Vaccination grippe A (s. d.).
Jugement TA annulant la révocation de monsieur Roussely (s. d.).
Indemnités des performances des DAC (s. d.).
Mouvements sociaux dans les directions interdépartementales des routes (DIR) et SN depuis 2009 (s. d.).
Note examens supplémentaires du permis de conduire en 2010 (s. d.).
Transports de matières nucléaires (s. d.).
Nomination d'un administrateur au CA de l'École nationale des ponts et chaussées (ENPC) (s. d.).
Note sur le climat social au ministère (s. d.).
Marc Pappinuti (s. d.).
Note RATP (s. d.).
Convention du groupement d'intérêt public dénommé « Comité International du Forum Mondial de l'eau » (s. d.).
Révision générale des politiques publiques (RGPP) vague 2 (s. d.).
Liste des 24 membres du CESE 2006 2010 (s. d.).
Situation de Monsieur Wachenheim (s. d.).
Rémunération de Monsieur Mongin PDG RATP (s. d.).
Agenda international et Délégation de Copenhague (s. d.).
Décret de nomination du Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (Araf) (s. d.).
Modification du plan Pirate-mer (s. d.).
La Nation est la République (s. d.).
Météosat Troisième Génération (s. d.).
Congé DG (s. d.).
Démarrage de la gestion 2010 (s. d.).

Cote :

20170452/664

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