Document d'archives : Maison d'école avec mairie. – Bâtiment, acquisition : délibération du conseil municipal, autorisation de vente ou d'acquisition,...

Titre :

Maison d'école avec mairie. – Bâtiment, acquisition : délibération du conseil municipal, autorisation de vente ou d'acquisition, correspondance, certificat de convocation des plus imposés, liste des plus imposés, registre d'enquête, arrêté préfectoral, plans, rapport d'expertise, cahier des charges, détail estimatif, souscription approbative, délibération du conseil départemental de l'instruction publique, certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire ou d'emprunt (1876-1880). Travaux : correspondance, certificats de paiement, procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, détail estimatif, délibérations du conseil municipal, arrêté autorisant le remboursement d'un cautionnement, affiche, procès-verbal d'adjudication, plan (1879- 1897).

Cote :

2 O 1125

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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