Document d'archives : Personnel

Contenu :

 Dossier 1 : états et listes concernant le bureau et ses services extérieurs, 20 mars 1896, 19 janvier 1933-20 février 1934.
Dossier 2 : Instructions et demandes de renseignements d'ordre général, 23 mars 1921-5 août 1935.
Dossier 3 : Traitements et indemnités :
  • a) Comparaison des traitements pour 1881 et 1883.
  • b) Augmentations de traitements : avances, 1919 et 1920.
  • c) Révision des traitements : avances, 1924-1926.
  • d) Régime des traitements des agents en fonction à l'étranger, 28 février-4 mars 1929.
  • e) Impôt sur les traitements, 24 janvier 1929-16 janvier 1932.
  • f) Allocations, gratifications et indemnités diverses, 10 juillet 1856-28 février 1933.
Dossier 4 : cumul, 16 mars 1932-21 avril 1934.
Dossier 5 : bonifications et avancement, 31 décembre 1917-9 octobre 1933.
Dossier 6 : invalidité, limite d'âge, retraites, 25 janvier 1921-23 février 1934.
Dossier 7 : mesures disciplinaires, 4 février 1932.
Dossier 8 : horaires, 2 octobre 1932-28 avril 1933.
Dossier 9 : congés, 13 juillet 1928-14 mars 1934.
Dossier 10 : logement, 1er août 1925-29 janvier 1931.
Dossier 11 : défense passive, 15 mai 1933.
Dossier 12 : création, suppression et vacance d'emplois, 22 septembre 1922-26 octobre 1933.
Dossier 13 : emplois réservés, auxiliaires, affectations spéciales, 4 juin 1926-septembre 1930.
Dossier 14 : permutation entre agents, 30 mars 1918-1er février 1933.
Dossier 15 : demandes d'emploi, 24 octobre 1848,-8 août 1914-30 mai 1935.
Dossier 16 : envoi d'ampliations d'arrêtés de nomination de fonctionnaires des services extérieurs relevant du bureau, 8-14 avril 1853.

Cote :

dossier 1 à 16

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