Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning, gare d'Evry-Courcouronnes, terrain d'hélistation, affaires du...

Date : 1985 - 1992

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Titre :

LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning, gare d'Evry-Courcouronnes, terrain d'hélistation, affaires du patrimoine de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assurances : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, pièces comptables.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1523W/1501

Inventaire d'archives :

1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY

Lieux :

COURCOURONNES, LISSES

Thèmes :

20e siècle, assurance, aérodrome, aéronef, camping caravaning, gare, immobilier, patrimoine architectural, ville nouvelle

Type de document :

Papier, contrat, pièce comptable

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