Document d'archives : Elections. –Vote général pour le rétablissement de l’Empire : procès-verbal, liste de scrutin (1852). Elections présidentielles :...
Titre :
Elections. –Vote général pour le rétablissement de l’Empire : procès-verbal, liste de scrutin (1852). Elections présidentielles : télégramme, procès-verbal, liste des électeurs (1848-1899). Elections législatives : procès-verbaux, listes des électeurs, communiqués, avis (1849-1919). Désignation des délégués et suppléants sénatoriaux : procès-verbaux (1876-1919). Elections au conseil d’arrondissement et au conseil général : procès-verbaux, listes des électeurs (1855-1919).
Cote :
46 Edepot 48
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 102 pièces papier.