Fiches CPN (2012)

Note pour le ministre, transport des combustibles usés italiens à La Hague, (16 janvier 2013).

Préparation du Comité export nucléaire, (16 novembre 2012).

Projet de communiqué de presse concernant le Conseil de politique nucléaire (CPN), (28 septembre 2012).

Communiqué sur le CPN concernant le Japon, (24 septembre 2012).

Conseil de politique nucléaire, (28 septembre 2012).

Projet de relevé de conclusion du CPN, (21 septembre 2012).

Projet de note dans la perspective du CPN, concernant l'organisation industrielle et le principe pour l'export de réacteurs, (20 août 2012).

Projet d'ordre du jour du CPN, (21 septembre 2012).

Comité Export nucléaire présidé par le Premier ministre, (26 novembre 2012).

Document sur le nucléaire en Chine : projet d'accort entre EDF et la province du Guangdong, (17 janvier 2012).

Préparation du Comité export nucléaire : Chine, Inde, Turquie, Royaume-Uni et Jordanie (2e réunion), (20 mars 2012).

Document compte rendu de la réunion interministérielle, concernant la coopération nucléaire avec la Turquie, (14 janvier 2013).

Dossier concernant le protocole d'accord entre EDF et CGNPC, une entreprise de nucléaire chinois, (31 janvier 2013).

Document concernant le relevé de décision de la réunion du 11 février 2013 relative à l'application de la politique énergétique, (11 février 2013).

Correspondance entre le Premier ministre et le ministre du Commerce extérieur, concernant le Comité export nucléaire, (8 février 2013).

Préparation du Comité export nucléaire : Chine, Inde, Turquie, Royaume-Uni et Jordanie, (1ère réunion) (1 mars 2012).

Mission NUC avec Bruno PARENT, Adrienne BROTONS, inspectrice des finances et Paul-Marie DUBEE inspecteur des finances (IGF), (27 février 2013).