Inventaire d'archives : Cabinets de Nicole Bricq et Delphine Batho, ministres de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie. Archives de...

Titre :

Cabinets de Nicole Bricq et Delphine Batho, ministres de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie. Archives de Paul-Bertrand Barets, conseiller diplomatique (2012-2013).

Cote :

20160519/1

Publication :

Archives nationales
2016
Pierrefitte-sur-seine

Informations sur le producteur :

FRAN_NP_009849 - Cabinet de Nicole Bricq, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Stockées dans les sous-sols de l'hôtel de Roquelaure, ces archives ont fait l'objet d'un traitement en 2016.

Description :

Critères de sélection :
Conformément à la politique d'archivage du ministère de l'Écologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.
Mise en forme :
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l'administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l'Écologie.

Conditions d'accès :

La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Conditions d'utilisation :

Conformément au règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :
0,33 ml (1 carton de type dimab)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Mises à jour :

Juin 2018
  • Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_055653

    Archives nationales

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