Document d'archives : Procès contre les censitaires (XVIe siècle-1688).

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Contre les tenanciers d'un domaine de Barbary (Le Vigean), les Arnal de Grégory (Le Vigean) et les Jarrige de Barbary (bailliage d'Aurillac). - 6 pièces papier (1654-1655).
Contre Catherine Donzeil, veuve Combebessouze, pour ses enfants, de Boissières (Anglards-de-Salers) et Perre Rixen, cotenancier du même lieu (bailliage de Salers). - 8 pièces papier (1655-1658).
Contre François de Planhes, écuyer, et les cotenanciers de Trébiac (Mauriac) (bailliage d'Aurillac puis parlement). - 2 filiasses. - 43 pièces papier, 7 pièces parchemin (1653-1659).
Contre Pierre puis Marguerite Meydieu, et autres, et Annet de Scoraille-Mazerolles au sujet des cens de l'affar del Tronc (Le Vigean) (bailliage d'Aurillac). - 18 pièces papier (1653-1660).
Contre François Chardon, de la Roche (Le Vigean) (bailliage d'Aurillac). - 5 pièces papier (1662-1666).
Contre Gaspard Danjoulie, greffier de Mauriac, Antoine Ternat, marchand, et Antoine Lacarrière, aussi de Mauriac, cotenanciers de l'affar du Bicher (Le Vigean) (bailliage d'Aurillac). - 12 pièces papier (1664-1667).
Contre Jean Chevalier, marchand de Salers, pour ses biens de Boissières (Anglards-de-Salers) (bailliage de Salers puis sénéchaussée de Riom). - 47 pièces papier, 1 pièce parchemin (1664-1668).
Egalation contentieuse entre habitants et cotenanciers du village de Barbary (Le Vigean) (justice du trésorier de Mauriac). - 15 pièces papier (XVIe siècle, 1669-1672).
Contre Guillaume Delfraisse, avocat, juge de Miremont, et Jean Ronnat, marchand de Mauriac (question de lods mêlés à la demande de cens) (bailliage d'Aurillac). - 65 pièces papier (1679-1688).

Cote :

17 H 26

Inventaire d'archives :

Série H : clergé régulier avant 1790

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