Document d'archives : Construction du chemin vicinal, travaux, restauration : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de plantation de bornes, état...
Titre :
Construction du chemin vicinal, travaux, restauration : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de plantation de bornes, état estimatif des propriétés à acquérir, note des travaux exécutés, bordereau d'envoi, contrat d'emprunt, contrat de vente, décret présidentiel, rapport du subdivisionnaire, état des sommes à mandater, quittance, correspondance.
Cote :
274EDT1O16