Document d'archives : Terrains, acquisitions par la commune et notamment par voie d'alignement (1842, 1846, 1852, 1865-1866, 1888-1889, 1895,...
Titre :
Terrains, acquisitions par la commune et notamment par voie d'alignement (1842, 1846, 1852, 1865-1866, 1888-1889, 1895, 1907-1908, 1912-1913, 1921-1936) [un plan a été extrait de ce dossier], échanges entre la commune et des particuliers (1835-1836, 1846, 1853, 1887, 1911). Terrains communaux, aliénations et notamment par voie d'alignement (1834, 1836, 1844-1849, 1867, 1876, 1882-1889, 1894-1913, 1919, 1923) [des plans ont été extraits de ce dossier], locations (1877, 1885-1889, 1899, 1907, 1909-1912, 1920).
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers concernant les aliénations et les locations de terrains communaux étaient respectivement et anciennement cotés 2 O 1054 et 2 O 1055 tandis que ceux concernant les acquisitions et les échanges de terrains étaient respectivement et anciennement cotés 2 O 1053 et 2 O 1055.
Cote :
2 O 2234
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Conditions d'accès :
Mauvais état constaté en
2023
Commentaire sur la communicabilité
Partiellement incommunicable