Document d'archives : - Diverses affaires concernant la réception T.V. en métropole et dans les DOM-TOM, projet Canal 10, télévision privée régionale...

Date : 1986 - 1988

Titre :

- Diverses affaires concernant la réception T.V. en métropole et dans les DOM-TOM, projet Canal 10, télévision privée régionale Guadeloupe, Martinique : rapport d'étude, novembre 1986-1987. - Gestion des fréquences : notes T.D.F. sur la réception des réseaux T.V. sur la relation T.D.F. avec la D.G.T., notes de la réunion au ministère des P.T.T., notes sur l'extension de la diffusion de La 5 et M6, copie de la note RFO à T.F.D. sur le problème de diffusion R.T.V. en outre. - Note sur fréquence T.F.1, fréquences disponible T.V.6., relevé à la décision à Matignon, note pour une entrevue avec La 5 : 1986-1988. - Comité de coordination des télécommunications (Premier ministre), procès-verbaux des séances du groupe de travail et commission d'activités : 1986-1988. IV) NOUVELLES TECHNOLOGIES : . Câbles - Généralités : dossier technique de M. Guillermin sur la télédistribution généralisée (avril 1986), notes S.J.T.I. sur le renouvellement de la convention U.N.FO-H.L.M. pour la rénovation de l'équipement T.V. des H.L.M., séance de la commission vidéocommunication de l'association des moyennes et grandes villes de France : 19 novembre 1987, 1986-1987. - Mission interministérielle pour le développement des services de communication diffusés par le câble/mission T.V. Câble (Premier ministre), notes et correspondance sur le fonctionnement, le budget de la mission, rapport au Premier ministre sur le devenir de mission T.V. Câble, M. Pericard : octobre 1986, notes des conseillers techniques Jean-Jacques Bertrand et Jean-François Hebert, , mission T.V. Câble, août 1987, projet de film de sensibilisation sur réseaux câblés, 1986-1987. note d'information générale concernant le câble : . D.G.T. - Notes D.G.T. sur un projet de réseaux locaux de vidéocommunication, sur la société V.D.M. (vidéoduplication maintenance) et l'inauguration de ses nouveaux laboratoires : 7 octobre 1987 : 1986-1987. - Programmes : notes de l'association française des exploitants de réseaux communautaires (A.F.E.R.) sur le projet de directive du conseil européen, projet de chaînes T.V. locales privées, thématiques, notes et correspondance sur les projets de réalisations dans la région Nord-Pas-de-Calais, à Paris (Paris-Câble), St Cloud, Rennes, correspondance Canal +, A.V.I.C.A. sur le téléachat : 1986-1988. : . Législation - Droits des producteurs de films et diffusion des chaînes francophones T.V. pour le câble : note et correspondance de l'association des villes câblées (A.V.I.C.A.), convention avec la S.A.C.E.M. et les réseaux câblés, contrat type société d'auteur-société d'exploitation du câble, correspondance avec le bureau de liaison des industries cinématographies (B.L.I.C), projets de protocoles d'accord B.L.I.C. opérateurs-mission T.V. Câble, A.G.I.C.C.A-A.N.G.O.A opérateur-mission T.V. Câble sur les droits du "cinéma" : 1986-1987.