Inventaire d'archives : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
Contenu :
Sommaire
Fonds du conseiller technique J. J. Bertrand. Art 1 : Chronos Art 1. Application de la loi 86-1067 relative à la liberté de la communication : Organisation et fonctionnement de la Commission Nationale pour la Communication et les Libertés, décrets d'application Art 1-2 : Coopération audiovisuelle internationale : Production audiovisuelle européenne, coopération bilatérale, 1986-87 Art 2-3 : Télédiffusion de France : Organisation, statut, fonctionnement et activités Art 3-4 : Nouvelles technologies : Câble : Mission TV câble, direction générale des télécommunications, programmes, problèmes juridiques, dossiers par ville satellite et vidéotransmission Art 5. Application des nouvelles technologies au ministère de la Culture et communication : Vidéodisques, nouvelles images, agence octet, bases de données documentaires (livre)
Cote :
19890338/1-19890338/5
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Conseiller technique auprès du ministre chargé de la Culture
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021952
Personnes :
Institutions :
Conseiller technique auprès du ministre chargé de la Culture, communauté européenne, france. commission nationale de la communication et des libertés, télédiffusion de france
Thèmes :
administration centrale, audiovisuel, collectivité territoriale, coopération culturelle, informatique, loi, politique culturelle, production, réseau câblé, technologie nouvelle, télévision
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, relations internationales, réglementation