Document d'archives : État des biens communaux, mise en valeur (s.d.) ; transactions, vente de tuiles provenant de l'ancienne toiture du presbytère ;...
Titre :
État des biens communaux, mise en valeur (s.d.) ; transactions, vente de tuiles provenant de l'ancienne toiture du presbytère ; baux du presbytère (1866-1936) ; patrimoine communal, cession gratuite d'une parcelle de terrain à un particulier (1914-1915) : questionnaire, copie d'un acte de vente, extraits de délibérations du Conseil municipal, enquête de commodo et incommodo, certificat d'affiche et de publication de l'avis d'enquête, plan, acte d'échange, correspondance.
Cote :
2 O 2786