Document d'archives : Élections des conseillers de la commune, de la province et de la division : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'élection...
Titre :
Élections des conseillers de la commune, de la province et de la division : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'élection du président et des scrutateurs, tableaux nominatifs, manifestes, tableaux des conseillers communaux composant le conseil.
Cote :
E DEPOT 198/1 K 11
Inventaire d'archives :
E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
Institutions :
Thèmes :
19E SIECLE, 20E SIECLE, DEUXIEME REPUBLIQUE (1848-1852), ELECTION MUNICIPALE, GOUVERNEMENT DE VICHY (1940-1944), MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848), RESTAURATION (1815-1830), SECOND EMPIRE (1852-1870), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)