Document d'archives : Belleville

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1886-1893
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1886. Manquent les comptes de gestion de 1886 à 1889, de 1892 (du 1er décembre). Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1894.

Cote :

20070337/369

Lieux :

Belleville

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