Document d'archives : Belleville
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1886-1893
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1886. Manquent les comptes de gestion de 1886 à 1889, de 1892 (du 1er décembre). Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1894.
Cote :
20070337/369