Document d'archives : Notariat de Vaison-la-Romaine. Étude Milon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
- Actes notariés, tables et répertoires :
Notariat de Vaison-la-Romaine (1326-1881).
Notariat de Buisson (1586-1813).
Notariat de Cairanne (1499-1806).
Notariat de Faucon (1504-1831).
Notariat de Puyméras (1352-1782).
Notariat de Rasteau (1529-1835).
Notariat de Séguret (1567-1865).
Notariat de Villedieu (1489-an III).
Les notariats de Carpentras (1382, 1677-1696), Le Crestet (1613-1643), Malaucène (1544-1560), Mollans (1714-1751), Mormoiron (1469-1479), Oppède (1621-1655), Saint-Roman-de- Malegarde (1373-1424, 1716-an XI), Sainte-Cécile (1642, 1689, 1741-1744), Tulette (1490-1530) sont également représentés.
- Dossiers de clients, papiers des notaires :
Formulaires de notaire (XVIIe).
-Registres de justice :
Cours de Cairanne : brevet et tables (1556-1659) ; Faucon : procédure (1610-1784) ; Puyméras : manuel (fin XVe, 1504) ; Sablet : causes (1456-1463) ; Séguret : causes et enquêtes (1456-1458) ; Saint-Romain-en-Viennois : manuel, brevet, et insinuations (1707-1790) ; Vaison : manuel (1602) ; cour épiscopale de Vaison : brevet (1557).
-Papiers de communautés :
Puyméras : conclusions et obligations (1608-1610) ; Villedieu : actes (1571-1605).
-Autres documents :
Prieuré de Saint-Romain-en-Viennois : reconnaissances (1623).
Titres privés : reconnaissances pour le seigneur de Caromb (1469), autres reconnaissances familiales et procédures (XVIe-XVIIIe).
Situation du fonds: Fonds clos pour le notariat de Séguret.
Fonds versés jusqu'en 1881 pour le notariat de Vaison, 1887 pour le notariat de Villedieu, 1893 pour le notariat de Rasteau, et conservés à l'étude de Vaison pour les documents plus récents.
Fonds versés jusqu'en 1881 pour le notariat de Vaison, 1887 pour le notariat de Villedieu, 1893 pour le notariat de Rasteau, et conservés à l'étude de Vaison pour les documents plus récents.
Cote :
FRAD084_3 E 70/1-2343
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'étude Milon, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives des différents notaires ayant exercé à Vaison-la-Romaine, ainsi que des registres de notaires d'autres localités qui lui ont été dévolus au cours des siècles, et des papiers privés ou autres documents conservés à l'étude.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôts (1933, 1957)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 2343 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 153,65
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
3 E 70 - Notariat de Vaison (étude Milon). Répertoire numérique, par H. Chobaut et J. de Font-Réaulx. Avignon, vers 1933-1957. 85 p. (dactyl.).
Observations :
Exploitation du fonds
Notariat de Vaison. Tables des contrats de mariage et testaments (1509-1794), par G. Aymard.1993, 2 vol. (ADV 1 J 616)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Commune de Puyméras, Commune de Villedieu, Cour baronnale de Puyméras, Cour baronnale de Saint-Romain-en-Viennois, Cour ordinaire de Cairanne, Cour ordinaire de Faucon, Cour ordinaire de Sablet, Cour ordinaire de Séguret, Cour temporelle épiscopale de Vaison, Étude notariale de Buisson, Étude notariale de Cairanne, Étude notariale de Faucon, Étude notariale de Puyméras, Étude notariale de Rasteau, Étude notariale de Séguret, Étude notariale de Vaison, Étude notariale de Villedieu
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Puyméras (Vaucluse, France), Buisson (Vaucluse, France), Rasteau (Vaucluse, France), Villedieu (Vaucluse, France), Faucon (Vaucluse, France), Vaison-la-Romaine (Vaucluse, France), Séguret (Vaucluse, France), Cairanne (Vaucluse, France)