Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaison-la-Romaine (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Vaison-la-Romaine (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Vaison-la-Romaine (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

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Documents graphiques

Cote : 1

Période : 1967 - 1967

Fonds : Bruyère, André (1912-1998)
Serge DUPUY, conseiller technique | - Chrono du courrier départ : 11 mai 1992-11 mars 1993. | - Enseignement primaire : 1992-1993 | . profes...

Cote : 19930651/1

Période : 1989 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1989-1993)
- Psychologues scolaires (statut, diplômes permettant de faire usage du titre de psychologue) : 1992-1993. | - Syndicats d'enseignants : 199...

Cote : 19930651/2

Période : 1989 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1989-1993)
Pierre JOUANNET, conseiller auprès du ministre | - Santé scolaire : 1992-1993 | . actions d'éducation et de prévention, | . personnels de sa...

Cote : 19930651/3

Période : 1989 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1989-1993)
Vaison-la-Romaine

Cote : 20070524/1308

Période : 1913 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Gironely, Pierre

Cote : FRAD084_3 E 70/862

Période : 1326 - 1336

Fonds : État des fonds des notaires
Scaphini, R.

Cote : FRAD084_3 E 70/864

Période : 1348 - 1351

Fonds : État des fonds des notaires
Maurel, Roland

Cote : FRAD084_3 E 70/896-899

Période : 1458 - 1483

Fonds : État des fonds des notaires
Buffin, François

Cote : FRAD084_3 E 70/895

Période : 1459 - 1460

Fonds : État des fonds des notaires
Bonamici

Cote : FRAD084_3 E 1/386

Période : 1465 - 1484

Fonds : État des fonds des notaires

Vaison-la-Romaine (Vaucluse, France)

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