Document d'archives : Gestion des bois et forêts. - Aménagement (1853-1910) ; bornage partiel entre la forêt de l'hospice (commune de Queyrières) et...
Titre :
Gestion des bois et forêts. - Aménagement (1853-1910) ; bornage partiel entre la forêt de l'hospice (commune de Queyrières) et les propriétés de Pierre Joubert (1897-1905) ; coupes de bois (1912-1934) ; délit forestier (1935) : correspondance, délibérations, décrets, arrêtés, rapports, procès-verbaux, acte notarié.
Cote :
1 X 224