Document d'archives : Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) COURCOURONNES Centre : dossier de création, de réalisation, dossier D.U.P...
Titre :
Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) COURCOURONNES Centre : dossier de création, de réalisation, dossier D.U.P (Déclaration d'Utilité Publique), enquête parcellaire, proposition de suppression, divers (1985-2001).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1980W/63
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier