Document d'archives : Renouvellement du conseil municipal, nominations, démissions et dissolutions : liste des candidats présentés au préfet (1814),...
Titre :
Renouvellement du conseil municipal, nominations, démissions et dissolutions : liste des candidats présentés au préfet (1814), ordonnances royales (1817-1832), arrêtés préfectoraux (1831-1832), listes des conseillers municipaux (s.d. [1820-1830], 1832), correspondance (1831-1832). Elections diverses : listes d’émargement pour la délivrance des cartes d’électeurs (s.d. [1815-1830], 1831). Elections municipales du 19 mars 1833 : division de la ville en neuf sections, listes d’émargement pour la délivrance des cartes d’électeurs, procès-verbaux, feuilles de dépouillement, tableaux du conseil municipal (1833). Elections du 27 novembre 1834 : instructions, affiches, listes des conseillers sortants et des démissionnaires, listes d’émargement, procès-verbaux, résultats, correspondance (1834-1835). Election partielle du 12 février 1835 : arrêté préfectoral (1835). Elections du 25 juin 1837 : instructions, arrêté préfectoral, affiche, listes d’émargement pour la délivrance des cartes d’électeurs, procès-verbaux, correspondance (1837).
Cote :
1 K 582