Document d'archives : « Budget »
Contenu :
127 à 131. Budget de 1849.
Projet de loi du 12 décembre 1848 :
- Justice : services ordinaires ;
- Affaires étrangères : services ordinaires ;
- Instruction publique : services ordinaires ;
- Cultes ;
- Intérieur : services ordinaires ; - mouvements historiques ; - encouragements aux artistes ; etc.
- Agriculture et commerce ;
- Travaux publics ;
- Guerre (néant) ;
- Marine et colonies ;
- Finances ;
Commission du Budget :
- procès-verbaux des séances du 30 janvier au 9 mars 1849 (un registre) ;
- notes, 1849.
Cote :
C//914