Document d'archives : AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction...
Titre :
AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction d'AVRAINVILLE et dépendances pour servir aux cours d'assises tenues à ARPAJON cy-devant Châtres (1744 - 1786).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT80 FF/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Observations :
Revenu de désinfection le 05/10/2010 ; résultat correct.