Document d'archives : AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction...

Titre :

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction d'AVRAINVILLE et dépendances pour servir aux cours d'assises tenues à ARPAJON cy-devant Châtres (1744 - 1786).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT80 FF/1

Inventaire d'archives :

EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Informations sur le producteur :

AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Observations :

Revenu de désinfection le 05/10/2010 ; résultat correct.

Archives départementales de l'Essonne
    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction d'AVRAINVILLE et dépendances pour servir aux cours d'assises tenues à ARPAJON cy-devant Châtres (1744 -...

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