Document d'archives : Déclarations, suivi et contrôle. Fiches de surveillance des appareils à vapeur (1941-1950) ; déclarations et contrôle (spécimens)...
Titre :
Déclarations, suivi et contrôle. Fiches de surveillance des appareils à vapeur (1941-1950) ; déclarations et contrôle (spécimens) (1940-1965) ; visites et demandes de réépreuve : dossiers individuels (1949-1975) ; épreuves d'appareils à vapeur : dossiers individuels (1949-1967) ; épreuve de récipient à gaz comprimé : dossier individuel (1960) ; correspondance et conseil à une entreprise (1960) et à une société (1962) ; certificat d'épreuve d'APG et stockage d'éthylène (1973) ; utilisation illicite d'appareils à vapeur (1975).
Cote :
1305 W 43
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans