Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cahier d'enchères d'un hôtel particulier à Paris, bd Pereire n°103, par Julia-Félicie-Victoire-Adélaïde Dienne, épouse de Eugène...

Date : 1883 - 1883

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Titre :

Cahier d'enchères d'un hôtel particulier à Paris, bd Pereire n°103, par Julia-Félicie-Victoire-Adélaïde Dienne, épouse de Eugène Bertrand, bd Pereire n°102

Contenu :

: Informations complémentaires

Parmi les origines de propriété : Société civile Pereire

: Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2010 Date de révision

: 2008 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXV/1607

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Personnes :

Bertrand, Eugène (18..-....), Dienne, Julia Félicie Victoire Adélaïde

Type de document :

cahier d'enchères

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