Document d'archives : Chemins vicinaux et communaux, classement : arrêtés, états, procès-verbaux, plans d'assemblage (1866-1908), vente des boues :...
Titre :
Chemins vicinaux et communaux, classement : arrêtés, états, procès-verbaux, plans d'assemblage (1866-1908), vente des boues : rôles (1841-1844) ; chemin de grande communication n° 10, viabilité, circulation, alignement, élargissement : déclaration, arrêtés, rapport, correspondance (1866-1909) ; chemin de grande communication n° 29, infraction : arrêté (1864) ; ancien chemin, aliénation : plan topographique (1854) ; chemin vicinal n° 2, scierie, encombrement de la chaussée : correspondance (1873).
Cote :
115 E DEPOT 24
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)