Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabanac (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Cabanac (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Cabanac (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Cabanac

Cote : 100 J 51, 194

Période : 1859 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des archives des fabriques (1641-1963)
Comptes de la fabrique (1879-1900) ; budgets (1881-1899).

Cote : 100 J 51

Période : 1879 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives des fabriques (1641-1963)
Legs (1890, 1902) ; ferme des chaises (1859).

Cote : 100 J 194

Période : 1859 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des archives des fabriques (1641-1963)
N°1075-1087.

Cote : 6 U 3/489

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°1361-1376.

Cote : 6 U 3/510

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°1497-1509.

Cote : 6 U 3/519

Période : 1978 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°1657-1670.

Cote : 6 U 3/530

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°27-37.

Cote : 6 U 3/537

Période : 1983 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
1627.

Cote : 3 E 583

Période : 1627 - 1627

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
Administration de la commune

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)

Cabanac (Hautes-Pyrénées, France)

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