Document d'archives : Entretien et exploitation des réseaux. - Subventions (certificats de paiement), subventions voirie communale et...
Titre :
Entretien et exploitation des réseaux. - Subventions (certificats de paiement), subventions voirie communale et caniveaux-bordures (dossiers de la commission permanente).
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
N° 2014002. Versement, 2014.
Conditions d'accès :
ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
0.2
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
1e moitié 21e siècle, 20e siècle, conseil général, département, littoral, travaux publics, voie de communication, voirie