Document d'archives : Bureau de bienfaisance. – Comptabilité : correspondance (1862-1866). Obligation décennale : arrêté préfectoral, délibérations du...

Titre :

Bureau de bienfaisance. – Comptabilité : correspondance (1862-1866). Obligation décennale : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1925). Vente de bois aux enchères : procès-verbal d'adjudication, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, délibération du conseil municipal (1926-1927). Location des biens : correspondance, baux, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1930-1936). Demande de droit de passage : arrêté préfectoral, rapport, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, correspondance (1932, 1935).

Cote :

2 O 1283

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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