Document d'archives : Bureau de bienfaisance. – Comptabilité : correspondance (1862-1866). Obligation décennale : arrêté préfectoral, délibérations du...
Titre :
Bureau de bienfaisance. – Comptabilité : correspondance (1862-1866). Obligation décennale : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1925). Vente de bois aux enchères : procès-verbal d'adjudication, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, délibération du conseil municipal (1926-1927). Location des biens : correspondance, baux, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1930-1936). Demande de droit de passage : arrêté préfectoral, rapport, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, correspondance (1932, 1935).
Cote :
2 O 1283